Mentions légales

Mentions légales

Ce site internet est la propriété de l'Action Catholique des Milieux Indépendants.

 

Editeur

Action Catholique des Milieux Indépendants

3 bis rue François Ponsard

75116 Paris

 

Directeur de la publication

Pierre Fleutot

Président


Conception, création, réalisation et hébergement

La Compagnie Hyperactive

7 rue du Docteur Roux - 79000 Niort

 

Propriété intellectuelle

Le contenu de ce site Web est la propriété de l'Action Catholique des Milieux Indépendants. Vous avez l'autorisation de consulter les données qu'il contient pour votre seule utilisation personnelle non commerciale, ce qui exclut toute exploitation commerciale à un niveau local, national ou international. Notamment, aucun logo, texte, son, graphique ou image contenus dans le site ne pourrait être copié, reproduit, modifié, publié, émis, posté, transmis ou distribué par quelques moyens que ce soit sans l'autorisation préalable écrite de l'Action Catholique des Milieux Indépendants.

 

Liens hypertexte

Les pages de ce site Web pourront présenter des liens avec d'autres sites ou faire des renvois à d'autres sites. L'Action Catholique des Milieux Indépendants ne se porte pas garant du contenu de ces autres sites et ne pourra être tenu responsable des dommages résultant de l'utilisation de contenu de ces sites. Les liens vers d'autres sites ne sont fournis que pour la commodité de l'utilisateur de ce site Web.

 

Responsabilités

L'Action Catholique des Milieux Indépendants ne pourra être tenu responsable de tout dommage direct ou indirect issu d'une interruption, d'un dysfonctionnement quel qu'il soit, et ce pour quelque raison que ce soit, ou encore de tout dommage direct ou indirect qui résulterait, d'une façon quelconque, d'une connexion au site. La connexion de toute personne au site se fait sous son entière responsabilité.

 

Protection des données personnelles

Ce site Web est en cours de déclaration auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL). Conformément à l'article 27 de la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, les informations indispensables au traitement et à l'exécution des demandes sont signalées par un astérisque. Les autres informations demandées, pour lesquelles la réponse est facultative, sont destinées à mieux connaître les utilisateurs et ainsi à améliorer les services qui leur sont proposés. Conformément à l'article 27 de la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, les utilisateurs disposent d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données les concernant.

 

Pour l'exercer, adressez-vous à :

Action Catholique des Milieux Indépendants

3 bis rue François Ponsard

75116 Paris

 


donnez-en-ligne
adherez-en-ligne
contactez-nous